Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA GRAPHY OCEANE

Numéro de dépôt :
98729184
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 1998 par la société SA GRAPHY OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la société SA GRAPHY OCEANE domicilié(e) ZAC de la Baudinière, 44470 THOUARE SILOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 043 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHY OCEANE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729184.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 2008.

SA GRAPHY OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : EGOES


SA GRAPHY OCEANE - ZAC de la Baudinière, 44470 THOUARE SILOIRE - France - SIREN 324043967


GRAPHY OCEANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou par eau ; jeux, jouets, articles de sports (à l'exception des tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].